Conditions générales

Application

Les présentes Conditions générales s’appliquent à tous les services et à toutes les communications (par courrier postal, téléphone, gsm, le site web,…) émises par Kempische Bouwmaterialen NV, ci-après KBM. En utilisant ces services ou en se référant à ces communications, le client déclare accepter les présentes Conditions générales, à l’exclusion des condition générales de vente et de facturation du client.

Objectif et contenu du site web

Le présent site web est un guide dans la recherche d’informations sur les produits et services de KBM.

Modifications

KBM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes “Conditions générales”. Les présentes “Conditions générales” ont été modifiées et révisées pour la dernière fois le 7 février 2013.

Protection de vos données à caractère personnel

KBM respecte votre vie privée. Les données que vous saisissez sur le site web sont traitées de façon confidentielle. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre "Politique de confidentialité".

Responsabilité et propriété intellectuelle

KBM exclut toute garantie concernant les informations émises par elle et ne peut en aucun cas être tenue responsable de quelque dommage direct, indirect ou consécutif.
Tous les textes, travaux, illustrations, images et informations ainsi que toutes les appellations, dénominations commerciales, noms de domaines, marques, logos et autres éléments de toute communication de KBM sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle et appartiennent à KBM ou à des tiers.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre "Disclaimer".

Recupel

La loi stipule que chaque entreprise qui ‘met un appareil électr(on)ique sur le marché belge’ doit aussi se charger de la récolte et du traitement des appareils mis au rebut. KBM se réserve le droit de facturer à ses clients les frais d’exécution de ce devoir de prise en charge des appareils électr(on)iques via un montant Recupel.

Lorsqu’un client achète un nouveau produit, KBM a l’obligation de reprendre gratuitement le produit équivalent dont le client se débarrasse. Si le client le souhaite, KBM l’informera quant au traitement des appareils mis au rebut et aux montants y afférents.
Les prix indiqués sur le site web incluent le montant Recupel.

Cookies

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Prix

Tous les prix mentionnés dans les communications de KBM incluent la TVA sauf mention contraire explicite. Les prix sont valables jusqu’à épuisement des stocks.
KBM peut à tout moment modifier ces prix ainsi que la composition de son assortiment.

Droit applicable et tribunal compétent

Les dispositions reprises dans les présentes Conditions générales, la Déclaration de confidentialité, le Disclaimer et la Politique en matière de cookies sont soumises au Droit belge. En utilisant ce site web, vous déclarez accepter qu’en cas de litige, seuls les Cours et Tribunaux de Turnhout sont compétents.
Si une quelconque disposition des textes cités ci-dessus se révélait nulle, non valide, inexécutable ou illégale, les autres dispositions resteraient tout de même en vigueur. KBM remplacerait la disposition nulle, non valide, inexécutable ou illégale par une disposition valable qui se rapproche le plus de la finalité économique initiale.

Contact

Si vous avez des questions ou des remarques, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes:

Kempische Bouwmaterialen NV
A l’attention du Service Clientèle
Bleukenlaan 22
2300 Turnhout
Tél.: 014/40.39.39
Fax.: 014/42.34.37
TVA BE 0431.580.318
RPR Turnhout
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